Avis d'imposition à la Contribution Foncière des Entreprises (CFE)

Vous trouverez ci dessous un mail que nous a fait parvenir Mr Nicolas Ménager suite à la réception d'un avis d'imposition à la CFE.
Le C.S

"Bonjour à tous,

J'ai été sollicité par quelques propriétaires qui ont reçu un avis d'imposition à la Contribution Foncière des Entreprises (CFE).

A partir de l'année 2011, les locations meublées sont effectivement concernées pour ce nouvel impôt.

Toutefois, je considère pour ma part que les propriétaires de la résidence Jean-Jacques Rousseau ne sont pas redevables de cet impôt dans la mesure où vous n'exercez pas à titre professionnel cette activité.

Dès lors, pour ceux qui le souhaitent, il est possible de contester le paiement de cette CFE auprès du centre des impots.

Afin d'aider les propriétaires, vous trouverez un projet de lettre que j'ai établi et qui devrait permettre d'obtenir gain de cause auprès de l'administration fiscale.

Ce courrier doit être envoyé en lettre RAR, accompagnée des copies de l'avis d’impôt et du bail commercial.

Par principe, il faut payer l’impôt et contester après.

Toutefois, pour les propriétaires qui effectuent la démarche d'ici la fin de la semaine et qui se manifeste auprès de moi, je peux me rapprocher du centre des impôts le 15 décembre prochain et voir si le recours a bien été enregistré et la demande de sursis à paiement acceptée.

Restant à votre disposition,

Cordialement"

Nicolas MENAGER

OHLE JJ ROUSSEAU

Le projet de lettre

Solde de la créance Antaeus...

Bonjour,
Pour ceux qui ont choisi l'option du paiement en une seule fois de la créance Antaeus pour solde de tout compte, nous vous informons que le virement a été effectué le 1er décembre. Pour notre part, c'est une page qui se tourne.
A Bientôt.
Le Conseil syndical

Location des Parkings

Certains garages sont loués environ 15€ actuellement. Nous avons admis qu'il fallait à partir des nouvelles demandes monter ce tarif autour de 20€ à 25€, afin de couvrir au moins les charges. Bien entendu, les baux déjà signés ne sont pas concernés. Bien que chacun soit libre de fixer le montant du loyer, nous vous invitons à respecter ces consignes, dans un souci de crédibilité.
Nous allons mettre en place un protocole avec l'aide de l'Ohle afin que chacun puisse louer son ou ses parkings, même s'il réside à l'autre bout de la France.
Sur le principe, nous transmettrons à L'ohle la liste des parkings. Cette liste sera à l'affichage dans le hall de la résidence et mise à jour à chaque mouvement.
Le futur locataire prendra contact directement avec vous par mail. Vous devrez convenir du bail sur la base de 20€ par mois et prendre une caution pour le badge de la porte des parkings, environ 61€ (confirmé par le syndic). Dés réception de ce bail et de la caution, vous adresserez un mail à la gestionnaire qui détiendra les badges et au vu de votre accord remettra un badge à votre nouveau locataire.
Lors de la restitution du parking la gestionnaire vous renvoie un mail pour confirmer qu'elle a récupéré le badge afin de restitution de la caution.
Voila ce que nous proposons de mettre en place. Ce n'est pas des plus simple, mais cela donne une chance à chacun pour la location de ces parkings.
Nous aurons besoin de connaitre les parkings qui sont actuellement loués. Merci de vous manifester par mail à : residence.jj.rousseau@gmail.com.
Le CS.

Réindexation des loyers

L'OHLE nous a fait parvenir le montant du nouveau loyer réindexé.La majoration sera appliquée à partir du loyer d'octobre.
Le C.S

Plan de continuation de la Société Antaeus

Bonjour à tous,

pour information vous retrouverez ICI le plan de sauvetage de la société ANTAEUS.

Le CS

L'assemblée Générale 2011

La prochaine Assemblée Générale se tiendra le 25 mars 2011 à 18H00, salle Paul Langevin 15 rue Manoukian à Échirolles(Voir Plan). Pour les personnes qui ne pourront pas être présentes, nous vous demandons de nous faire parvenir votre "Pouvoir". Vous pouvez en télécharger un ICI, et nous le faire parvenir par mail à l'adresse de la résidence, par fax au 04.76.84.70.36, ou par courrier via le Syndic.

Le Conseil Syndical

Antaeus 6 mois de sursis

Nous apprenons que l'administrateur judiciaire a prolongé le redressement de la société Antaeus de six mois, donc jusqu'en Octobre. A confirmer.

Le C.S

Des nouvelles d'Antaeus

Bonjour,

ci-joint en lien un mail envoyé à un copropriétaire par Mme Carole PERROT, Assistante de direction Antaeus, concernant le devenir de la société ainsi que ses dettes envers les copropriétaires.